SAVOIE

CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE, Collectivité Territoriale

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou eau.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; sacs, sachets, enveloppes ou pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; papier d'emballage, étiquettes non en tissu, fanions en papier, timbres-poste, rubans de papier, nappes en papier, images, stylos, stores en papier, boites en carton ou en papier; affiches, albums, almanachs, calendriers, écussons, plans, brochures, catalogues, imprimés, prospectus, cartes postales, publications, livres.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs pour l'emballage en cuir, porte-documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, cartables, articles de sellerie, portefeuilles, cannes, porte-cartes, mallettes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à provisions, sacoches à outils (vides) trousses de voyage.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière textile, toiles, bâches de véhicules, rubans de jalousies, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.Vêtements, chaussures, chapellerie, gants, chemises, combinaisons de ski nautique, combinaisons de ski alpin, survêtements, maillots de bains, bérets, bretelles, ceintures, chandails, gilets, chaussettes, chemisettes, lingerie de corps, cravates, écharpes, foulards, parkas, pull-overs, manteaux, casquettes.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; ailes deltas, skis, bobsleighs, parapentes, baudriers d'escalades, bottines-patins (combiné), patins à glace, traîneaux (articles de sport), tremplins (articles de sport), monoskis, surfs des neiges, arêtes, fixations, revêtements, racloirs pour skis, monoskis et surfs des neiges.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; briquets pour fumeurs; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux, pipes, tabatières non en métaux précieux.Publicité et affaires; publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publication de textes publicitaires et diffusion d'annonces publicitaires, location de matériels publicitaires, services de conseils en organisation des affaires, études de marchés, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire, consultation pour les questions de personnel, estimations en affaires commerciales, expertise en affaires, courrier publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux de publicité; information statistique.Communications; agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télévisuelles, transmission de dépêches, diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision, émissions radiophoniques ou télévisées; télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, télévision par câbles, services de télex.Transport, entreposage et emballage de marchandises, location de véhicules, agences de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, services de taxis, agences de tourisme, affrètement, transports aériens, services de parcs de stationnement, organisation d'excursions, de croisières, de voyages, services d'autobus; services de chauffeurs, transport en chemin de fer, livraison de colis, distribution de journaux, distribution du courrier, emmagasinage, services d'expédition, location de garages, réservation de places (transports), services de sauvetage, opérations de secours (transports), visites touristiques, informations en matière de transport.Education et divertissement, enseignement, services de loisirs, organisation de concours, parcs d'attractions, production de films, publication de livres, représentations théâtrales, production de spectacles, studios de cinéma, divertissements télévisés ou radiophoniques, publication de textes, music-hall, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, exploitation d'installations sportives; location de bandes vidéo; services de camps de vacances, services de clubs (éducation ou divertissement); organisation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Gérance de droits d'auteur, services hôteliers, location de vêtements, photographies, reportages photographiques, étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), protection civile, restauration, maisons de vacances, destruction d'ordures, expertises (travaux d'ingénieurs), architecture, cliniques, bureaux de rédaction; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; cafés, restaurants, cafétérias; exploitation de terrains de camping; établissement de plans pour la construction; contrôle de qualité; entretien de pelouses; gestion de lieux d'expositions; services d'informations météorologiques; recherches techniques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.